Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par , des produits proposés sur le site dénommé : . Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.<br><br>

 ARTICLE 1 - PRIX <br>
1-1 Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation d'expédition et sont valables tant qu'ils sont présents à l'écran.
1-2 Toutes les commandes sont payables en euros dont le taux effectif est fixé à 6.55957.
1-3 La Cigale de Provence se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
1-4 Les produits demeurent la propriété de La Cigale de Provence  jusqu'au complet encaissement du prix.
1-5 En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. 1-6 Les photos et les textes concernant les produits ne sont pas contractuels. 1-7 Les devis et les factures pro-forma et commandes non suivis d'un règlement dans un délai d'une semaine ne sont plus valables sauf entre les deux parties. Il est nécessaire de consulter à nouveau pour connaître les disponibilités et les tarifs en cours.

 ARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes sont préparées à partir des éléments saisis par le client sur Internet à l'adresse . puis expédiées par mail à l'adresse suivante : ; Seules les ventes par correspondance sont traitées, Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées sur internet par La Cigale de Provencen constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre et ses clients et seules ces données font foi en cas de litige entre La Cigale de Provence et son client.

ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés à titre indicatif dans les 48 H en jours ouvrés après réception de la commande et de son complet règlement. La Cigale de Provence ne pourra être tenu pour responsable du retard pris dans les délais d'acheminements pris par les transporteurs ou La Poste. En cas de retard inhabituel, dû à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé. La Cigale de Provence  se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les produits achetés font l'objet d'une livraison par transporteur ou par la Poste en Colissimo suivi pour la France et l ‘Europe. L'acheteur doit vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison, avant de signer le bon de livraison et indiquer sur ce dernier et sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison. En cas de manque ou d'avarie, l'acheteur doit immédiatement exercer son recours contre le transporteur sous 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception. La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur, seules les mentions "cartons abîmés constatés à la livraison", ou "cartons éventrés ou ayant été ouverts" ont une valeur pour un dédommagement possible. La Cigale de Provence rappelle à ses clients que tous ses articles sont emballés avec le maximum de protection possible afin qu'ils vous parviennent en très bon état, mais que les marchandises voyagent au risques et périls du destinataire, même en livraison franco de port. La Cigale de Provence décline toute responsabilité des dommages pouvant survenir pendant le transport aux marchandises contenues à l'intérieur des colis.
Vous disposez d'un délai de 48 heures après la date de réception de votre commande pour nous signaler tout problème de réception de votre colis. Au-delà de ce délai, toute réclamation sera considérée comme non recevable.

ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque (bancaire ou postal uniquement payable en France - Les chèques encaissables hors de France sont refusés) ou par virement ou par carte bancaire sur notre espace sécurisé (seules les cartes acceptées par Paypal sont traitées). Dans le cas d'un règlement par Chèque , La Cigale de Provence procèdera à la l'expédition de la marchandise après réception de votre Chèque (pour tout règlement par Chèque d'un montant supérieur à 150 € TTC, joindre une photocopie de votre pièce d'identité). La marchandise reste la propriété de La Cigale de Provence jusqu'à encaissement du règlement. Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation . Nous avons adopté le procédé E-transaction de Paypal, déjà bien implanté dans le monde du paiement sécurisé du E Commerce. Pour protéger ses clients contre une éventuelle intrusion, La Cigale de Provence ne stocke aucun numéro de carte bancaire sur ses serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités directement par notre Banque Paypal.

ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Compte tenu du délai très rapide d'expédition, La Cigale de Provence ne propose pas le droit de rétractation.
Mais la Cigale de Provence accepte le retour d'un produit qui ne vous conviendrait pas dans un délai de 48 H à réception du colis et uniquement après une demande faite par fax ou par mail avec le motif correspondant et auquelle La Cigale de Provence aura répondu positivement. Les frais de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais de port et d'emballage lors de l'envoi initial de votre commande  représentent des frais de manutention non remboursables et les frais de port sont considérés comme une avance faite par La Cigale de Provence pour le compte du client auprès de la Poste et ne peuvent donc faire l'objet d'aucun remboursement. Les retours sont à effectuer à la même adresse que le règlement   et uniquement en colissimo recommandé avec valeur déclarée conforme au montant de la commande. Les produits doivent être retournés parfaitement protégés comme ils l'étaient au départ. Le manque de protection similaire à l'emballage d'origine annule toute possibilité de remboursement. Tout colis non retiré à la poste et revenu de ce fait en retour à La Cigale de Provence par poste ou par transporteur ne pourra en aucun cas faire l'objet d'une demande de remboursement.  Les remboursements seront effectués dans un délai d'environ 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera uniquement par Paypal si  votre règlement a été effectué par carte bancaire ou par chèque bancaire en France et à l'étranger pour tous les autres règlements. Il sera adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quelqu'en soit le motif.

ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition au numéro : 06 99 51 67 10 ou par mail à l'adresse suivante : infos@cigaledeprovence.com (du lundi au samedi de 8h à 18h00).

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de . Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de La Cigale de Provence est strictement interdite.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site . dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS NOMINATIVES
La Cigale de Provence s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

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